Déposée le 20 octobre 1993 par la société Société APIMEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECOSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est la société Société APIMEX domicilié(e) Siège social: 1, Place de la Liberté, 92250 LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 032 867 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SOUILLAC - France.
La marque DECOSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société APIMEX - Siège social: 1, Place de la Liberté, 92250 LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 732032867
CABINET SOUILLAC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
- Dispositifs d'accrochage et de suspension métalliques, notamment pour tableaux - Mobiliers d'exposition - Vitrines en glace - Tablettes - Présentoirs Etagères - Panneaux modulaires d'exposition - Système d'éclairage
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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